Vous souhaitez connaître précisément la limite de votre terrain en vue de l’aménager, la clôturer, d’y construire ou de la diviser ?

En tant que Géomètre-Expert à Bruxelles, je réaliserai pour vous les missions de mesurage, de délimitation, de division et/ou de bornage vous permettant de connaître précisément la configuration et les limites de votre terrain en vue de l’aménager ou de le clôturer ou encore de le diviser.

Si l’objectif est de connaître les limites du terrain, la première étape consistera à rechercher les anciens titres de propriété et plans de mesurage existants concernant votre parcelle et le voisinage public et privé.

Ensuite, dans tous les cas, un levé de la situation existante planimétrique et altimétrique sera réalisé sur place permettant d’une part l’analyse des limites apparentes et la recherches de bornes existantes et d’autre part le mesurage des aménagements, relevé de bâtiments, relevé de niveaux du site et des abords. Le niveau de détail de cette deuxième partie dépendra des objectifs du client, qu’il soit particulier ou architecte.

La troisième étape consistera à l’établissement d’un plan de mesurage intégrant la situation existante et présentant le cas échéant une délimitation de terrain sur base des plans anciens et des bornes retrouvées. Ce plan sera établi sous format DWG et transmis sous format PDF et/ou papier au client.

Si l’objectif est de connaître les limites du terrain et de réaliser l’opération de bornage, l’étape suivante sera de soumettre le projet de délimitation au voisinage concerné. Cette opération sera réalisée à l’amiable autant que possible avec une volonté de concilier les parties pour qu’elles marquent leur accord sur la limite. Une fois marqué, la limite revêt le caractère contradictoire et l’acte physique de bornage pourra être réalisé par la pose de bornes.

Dans le cas où le client souhaite diviser son terrain, une fois les limites de propriété bien définies, un projet de division sera dressé et soumis au client. En fonction du type de division et des circonstances, un permis de lotir (en région bruxelloise) ou un permis d’urbanisation (en région wallone) pourra être nécessaire. Il s’agit là de missions spécifiques que je pourrai également réalisé.

Vous souhaitez utiliser tout ou partie du mur mitoyen pour y adosser une construction ?

Il s’agit d’un cas parmi tant d’autres en matière de mitoyenneté où l’intervention de votre Géomètre-Expert à Bruxelles est essentielle pour aborder le voisinage en toute sérénité et permettre de préserver la relation existante.

Mon rôle dans ce cas précis est d’étudier la situation existante, de déterminer les parties de mur déjà mitoyennes et celles restant privatives. Ensuite, sur base du projet de construction, un plan de reprise de mitoyenneté sera dressé et un projet de procès-verbal de reprise de mitoyenneté sera rédigé. Le PV mentionnera entre autres le montant du rachat de mitoyenneté, calculé en fonction de la valeur du mur à racheter. Cette valeur sera déterminée sur base du coût de construction du dit mur déduction faite de l’éventuelle vétusté. Une fois les parties s’étant accordées sur le rachat et un premier acompte versé au voisin, le bâtisseur pourra prendre possession du mur en question. Dès la mise sous toit réalisée, le procès-verbal de reprise de mitoyenneté sera finalisé et signé par le Géomètre-Expert et les parties. Les formalités d’enregistrement du PV de mitoyenneté font également parties de la mission (hormis les frais d’enregistrement supportés par l’acheteur).

Ces quelques cas ne sont certainement pas limitatifs, voici d’autres missions également réalisées :

• La réalisation de plan de situation dans le cadre de permis d’environnement avec suivi de dossier administratif ;
• L’élaboration de dossier de demande de permis d’urbanisme pour des dossiers de changements d’affectation sans modification de structure ou de volume ;
• L’implantation de bâtiment pour le compte d’entrepreneurs ou particuliers ;
• Le calcul de cubatures en vue de travaux divers ;
• La rédaction de procès-verbal en vue de création de servitudes ;
• …

Combien coûte un travail de mesurage ?

Pour toute mission ayant trait au mesurage au sens large de l’immobilier bâti ou non, si vous souhaitez une offre de prix, contactez-moi au 0497.647.888. En tant que Géomètre-Expert à Bruxelles, je peux vous aider.